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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX BOURGUIGNONS
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Velours de Cassis
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Velours de Cassis
LES COTEAUX BOURGUIGNONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3039767
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020

Présentation de la marque Velours de Cassis

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX BOURGUIGNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Velours de Cassis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX BOURGUIGNONS domicilié(e) 15 rue des Blés - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 991 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Velours de Cassis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Velours de Cassis est expirée depuis le 10 juillet 2020.

LES COTEAUX BOURGUIGNONS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET TRADITION , CASSIS VELOURS , Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne


LES COTEAUX BOURGUIGNONS, Société Coopérative Agricole - 15 rue des Blés - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 314991084


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444649 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-28

Liqueur de cassis ; boissons alcooliques contenant du cassis.